Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PM2
ACIE AUTOMATISMES SARL

Numéro de dépôt :
98744095
Date de dépôt :
27/07/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2008

Présentation de la marque PM2

Déposée le 27 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIE AUTOMATISMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PM2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIE AUTOMATISMES domicilié(e) Z.I. DE JALDAY, CENTRE D'AFFAIRE OLANO, B.P. 2, 64500 ST-JEAN-DE-LUZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 378 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACIE AUTOMATISMES SARL - France.

La marque PM2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PM2 est expirée depuis le 27 juillet 2008.

ACIE AUTOMATISMES a également déposé les autres marques suivantes : ACIE


ACIE AUTOMATISMES SARL - Z.I. DE JALDAY, CENTRE D'AFFAIRE OLANO, B.P. 2, 64500 ST-JEAN-DE-LUZ - France - SIREN 405378480


ACIE AUTOMATISMES SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Lecteur de proximité ayant pour fonction la commande de contrôle d'accès et systèmes de sécurité anti-intrusion.